Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NELLY CONFORT
Madame Claudine TOMASSINI épouse de Monsieur Alain JIMENEZ
Monsieur Alain JIMENEZ

Numéro de dépôt :
1380084
Date de dépôt :
27/12/1985
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
27/12/1995

Présentation de la marque NELLY CONFORT

Déposée le 27 décembre 1985 par madame Claudine TOMASSINI épouse de Monsieur Alain JIMENEZ et monsieur Alain JIMENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « NELLY CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame Claudine TOMASSINI épouse de Monsieur Alain JIMENEZ - France et monsieur Alain JIMENEZ domicilié(e) demeurant ensemble au 38340 CHEVALON DE VOREPPE, 72, rue Marcel Pagnol, Lotissement Peupliers I. - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque NELLY CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380084.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NELLY CONFORT est expirée depuis le 27 décembre 1995.


Madame Claudine TOMASSINI épouse de Monsieur Alain JIMENEZ - France

Monsieur Alain JIMENEZ - demeurant ensemble au 38340 CHEVALON DE VOREPPE, 72, rue Marcel Pagnol, Lotissement Peupliers I. - France - SIREN 7


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

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