Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRAPO
Madame Claudine SIRECH née BOURRIEU

Numéro de dépôt :
1325088
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque DRAPO

Déposée le 27 septembre 1985 par madame Claudine SIRECH née BOURRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DRAPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Claudine SIRECH née BOURRIEU domicilié(e) 71 rue Edmond Faulat, 33440 AMBARES (dossier no 2054220) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) (dossier no 2054220) - France.

La marque DRAPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRAPO est expirée depuis le 27 septembre 2005.


Madame Claudine SIRECH née BOURRIEU - 71 rue Edmond Faulat, 33440 AMBARES (dossier no 2054220) - France


CABINET THEBAULT - (dossier no 2054220) - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1995 n°2054220 - Publication au BOPI 1995-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 23 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196401 - Publication au BOPI 1996-01-23

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.