Marque expirée - Marque en non vigueur

Mutationnelle
Claudine Schmuck

Numéro de dépôt :
3682408
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2019
Mutationnelle de Claudine Schmuck

Présentation de la marque Mutationnelle

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2009 par Claudine Schmuck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mutationnelle »

Le déposant est Claudine Schmuck domicilié(e) 49 Puvis de Chavannes - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudine Schmuck domicilié(e) 49 Puvis de Chavannes - 92400 - Courbevoie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mutationnelle est expirée depuis le 9 octobre 2019.

Claudine Schmuck a également déposé les autres marques suivantes : Science Factor Nos enfants ont du génie , Science Factor , Nos enfants ont du génie


Claudine Schmuck - 49 Puvis de Chavannes - 92400 - Courbevoie - France


Claudine Schmuck - 49 Puvis de Chavannes - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.