Déposée le 29 avril 2008 par Claudine HAYE épouse HORNUNG, Sylvie HORNUNG épouse MAGARD, Marie-Pierre HORNUNG épouse CABARET, Xavier HORNUNG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIÈRE DE CHARTRES »
Les déposants sont Claudine HAYE épouse HORNUNG domicilié(e) 12, rue Gabriel Lelong,28000 CHARTRES - 28000 - France, Sylvie HORNUNG épouse MAGARD domicilié(e) 26, impasse Beausite,64200 BIARRITZ - 64200 - France, Marie-Pierre HORNUNG épouse CABARET domicilié(e) 12, rue Lamartine,75009 PARIS - 75009 - France, Xavier HORNUNG domicilié(e) 12, rue Papillon,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET domicilié(e) 35, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marie-Pierre HORNUNG épouse CABARET - 12, rue Lamartine,75009 PARIS - 75009 - France
Xavier HORNUNG - 12, rue Papillon,75009 PARIS - 75009 - France
DEJADE & BISET - 35, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23
Inscription le 23 janvier 2013 - Concession de licence n°593179 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Inscription le 30 décembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°776641 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-30
Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe, à savoir serviettes en papier, serviettes de table, papier-filtre, mouchoirs en papier ; livres, livrets, magazines, revues, brochures, dépliants, prospectus et bulletins ; livres d'images ; prospectus, calendriers ; matériel promotionnel imprimé, cartes postales, décorations en papier, à savoir banderoles, affiches, enseignes ; dessous de verres et de carafes en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; plateaux ; verrerie, bols, tasses, brocs, carafes, verres, bouteilles ; dessous de verre et de carafes en verre, terre cuite, porcelaine et faïence ; vaisselle en porcelaine et faïence. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ; Autocollants (articles de papeterie). Bières.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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