Ocean Gate
Présentation de la marque Ocean Gate
Déposée le 15 juillet 2003 par Claudine Fres et African Heritage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ocean Gate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ocean Gate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ocean Gate est expirée depuis le 15 juillet 2013.
Claudine Fres a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35