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Marques déposées par Claudine DUCATE
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EDITIONS ducaté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS ducaté
Claudine DUCATE

Numéro de dépôt :
1755391
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2000

Présentation de la marque EDITIONS ducaté

Déposée le 7 mai 1990 par Claudine DUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EDITIONS ducaté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claudine DUCATE, domicilié(e) 21, place de la République, 75003 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICAR CONSULTANTS - France.

La marque EDITIONS ducaté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS ducaté est expirée depuis le 7 mai 2000.

Claudine DUCATE a également déposé les autres marques suivantes : A Haute Voix , De Vive Voix , Voix d'Auteur


Claudine DUCATE - 21, place de la République, 75003 Paris - France


ICAR CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Edition, préparation, production d'oeuvres musicales, littéraires et graphiques sous toute forme et tout support. Divertissement, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux.