Déposée le 3 octobre 2001 par Claudine DELAUNAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIAB' LESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est Claudine DELAUNAY, domicilié(e) 27, rue Lamartine - Appt. 602, 94800 VILLEJUIF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque DIAB' LESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAB' LESS est expirée depuis le 3 octobre 2011.
Claudine DELAUNAY - 27, rue Lamartine - Appt. 602, 94800 VILLEJUIF - France
BREESE MAJEROWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Préparations chimiques à usage scientifique ; glucose à usage industriel ; édulcorants artificiels ; saccharine Substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; bonbons à usage pharmaceutique ; sucre et sucre candi à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; pain pour diabétiques ; substances, aliments, boissons diététiques et compléments nutritionnels destinés aux diabétiques et aux polyallergiques alimentaires. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crème fouettée ; crème chantilly ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations pour faire du potage ; protéine pour l'alimentation humaine, tous ces produits étant destinés à la consommation humaine courante et à l'alimentation des diabétiques ou des polyallergiques alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, petits fours, biscuits, biscottes, brioches, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; pâtes à tartiner ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), sauces tomates, ketchup ; épices ; glace à rafraîchir ; plats et repas préparés ou cuisinés à base de viande, de la volaille, de poisson, de légumes, de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires ; boissons à base de cacao, de café ou de chocolat ; bonbons, confiserie ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; édulcorants naturels, tous ces produits étant destinés à la consommation humaine courante ou à l'alimentation des diabétiques ou des polyallergiques alimentaires. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Poudres et pastilles pour boissons gazeuses ou plates, tous ces produits étant destinés à la consommation humaine courante ou à l'alimentation des diabétiques ou des polyallergiques alimentaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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