Déposée le 11 février 1986 par madame Claudine Bernadette Paulette RUSTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUSTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Claudine Bernadette Paulette RUSTIN domicilié(e) 6 rue du Sud, 92140 CLAMART (dossier no 2061386) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2061386) - France.
La marque RUSTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Claudine Bernadette Paulette RUSTIN - 6 rue du Sud, 92140 CLAMART (dossier no 2061386) - France
SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - (dossier no 2061386) - France
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1996 n°2061386 - Publication au BOPI 1996-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 31 mars 1998 - Concession de licence n°252403 - Publication au BOPI 1998-03-31
Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239626 - Publication au BOPI 1997-07-03
Colles, dissolutions de caoutchouc.Tous articles en caoutchouc naturel ou synthétique concernant la carrosserie, le cycle, le motocycle, l'automobile;pièces, emplâtres et nécessaires pour la réparation des chambres à air; bombes anti-crevaison.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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