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Marques déposées par CLAUDINE BAYARD
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L'ORANGERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ORANGERIE
CLAUDINE BAYARD

Numéro de dépôt :
4543654
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
L\'ORANGERIE de CLAUDINE BAYARD

Présentation de la marque L'ORANGERIE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par CLAUDINE BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ORANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est CLAUDINE BAYARD domicilié(e) 208 chemin d'Ortis - 38200 - JARDIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ByrdCeeDesign, Madame CLAUDINE BAYARD domicilié(e) 208 chemin d'Ortis - 38200 - JARDIN - France.

La marque L'ORANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGERIE arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.


CLAUDINE BAYARD - 208 chemin d'Ortis - 38200 - JARDIN - France


ByrdCeeDesign, Madame CLAUDINE BAYARD - 208 chemin d'Ortis - 38200 - JARDIN - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.