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Marques déposées par mademoiselle Claudine Bayard
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BYRDCEEDESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYRDCEEDESIGN
Mlle Claudine Bayard

Numéro de dépôt :
3997748
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2023
BYRDCEEDESIGN de Claudine Bayard

Présentation de la marque BYRDCEEDESIGN

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par mademoiselle Claudine Bayard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYRDCEEDESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est mademoiselle Claudine Bayard domicilié(e) 6 rue Couriot - 69520 - Grigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Claudine Bayard domicilié(e) 6 rue Couriot - 69520 - Grigny - France.

La marque BYRDCEEDESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYRDCEEDESIGN est expirée depuis le 12 avril 2023.


Mlle Claudine Bayard - 6 rue Couriot - 69520 - Grigny - France


Mlle Claudine Bayard - 6 rue Couriot - 69520 - Grigny - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.