Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Clés pour Compostelle
Madame Claudine Baudin
Madame Loriane Behin Baudin

Numéro de dépôt :
4582502
Date de dépôt :
17/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Clés pour Compostelle de Claudine Baudin

Présentation de la marque Les Clés pour Compostelle

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2019 par madame Claudine Baudin et madame Loriane Behin Baudin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Clés pour Compostelle »

Les déposants sont madame Claudine Baudin domicilié(e) 1 Mas de Games - 46260 - Limogne en Quercy - France et madame Loriane Behin Baudin domicilié(e) 1 Mas de Games - 46260 - Limogne en Quercy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claudine Baudin domicilié(e) 1 Mas de Games - 46260 - Limogne en Quercy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


Madame Claudine Baudin - 1 Mas de Games - 46260 - Limogne en Quercy - France

Madame Loriane Behin Baudin - 1 Mas de Games - 46260 - Limogne en Quercy - France


Madame Claudine Baudin - 1 Mas de Games - 46260 - Limogne en Quercy - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 28 avril 2020 - Rejet total n°786209 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Collections de livres autres que de fiction; Livres; livres ;

Reproduction de documents ;

Publication de livres; Publication et édition de livres; publication de livres.