Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BRULOT DU PAYS TOULOIS
Numéro de dépôt :
1240859
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
07/07/1993
Présentation de la marque LE BRULOT DU PAYS TOULOIS
Déposée le 7 juillet 1983 par CLAUDIN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « LE BRULOT DU PAYS TOULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BRULOT DU PAYS TOULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRULOT DU PAYS TOULOIS est expirée depuis le 7 juillet 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48