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Marques déposées par Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN
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Un an d'homélies
Marque expirée - Marque en non vigueur

Un an d'homélies
Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN, Agissant pour le compte de la société “ Éditions Terre d'Espérance ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3684356
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
Un an d\'homélies de Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN

Présentation de la marque Un an d'homélies

Déposée le 16 octobre 2009 par Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Un an d'homélies »

Le déposant est Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN, Agissant pour le compte de la société “ Éditions Terre d'Espérance ” en cours de formation domicilié(e) 12 boulevard Saint-Germain - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN domicilié(e) 12 boulevard Saint-Germain - 75005 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un an d'homélies est expirée depuis le 16 octobre 2019.

Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN a également déposé les autres marques suivantes : Un an de prières universelles , Enfants de tous les peuples , Splendeurs de la nature , Message d'une vie , Éditions Terre d'Espérance , Priorités durables


Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN, Agissant pour le compte de la société “ Éditions Terre d'Espérance ” en cours de formation - 12 boulevard Saint-Germain - 75005 - PARIS - France


Claudie et Jean-Marie PRUVOST-BEAURAIN - 12 boulevard Saint-Germain - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 3 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°518060 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; Disques compacts audio-vidéo ; disques optiques compacts ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; Agendas ; almanachs ; cartes postales ; fiches (en papier, carton, plastique) ; gravures ; images ; livrets ; manuels ; publications ; répertoires ; revues périodiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Éducation religieuse ; enseignement ; enseignement par correspondance.