Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KARUKERA KAZ'KREYOL GUADELOUPE
CLAUDIA SANGRADO-JUPITER Agissant pour le compte de la société “ KARUKERA KAZ' KREYOL ” en cours de formation DOMINICK PERRAN-ARRINDELL Agissant pour le compte de la société “ KARUKERA KAZ' KREYOL ” en cours de formation VERONICK PERRAN-DENON Agissant pour le compte de la société “ KARUKERA KAZ' KREYOL ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3607602
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque KARUKERA KAZ'KREYOL GUADELOUPE
Déposée le 27 octobre 2008 par CLAUDIA SANGRADO-JUPITER, DOMINICK PERRAN-ARRINDELL, VERONICK PERRAN-DENON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KARUKERA KAZ'KREYOL GUADELOUPE »
Les déposants sont CLAUDIA SANGRADO-JUPITER Agissant pour le compte de la société “ KARUKERA KAZ' KREYOL ” en cours de formation domicilié(e) 35 VOIE DE LA GRANGE,95150 TAVERNY - 95150 - France, DOMINICK PERRAN-ARRINDELL Agissant pour le compte de la société “ KARUKERA KAZ' KREYOL ” en cours de formation domicilié(e) 17 ALLEE JACQUES DECOUR,93270 SEVRAN - 93270 - France, VERONICK PERRAN-DENON Agissant pour le compte de la société “ KARUKERA KAZ' KREYOL ” en cours de formation domicilié(e) 20 RUE DES LILAS,95150 TAVERNY - 95150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDIA SANGRADO-JUPITER domicilié(e) 35 VOIE DE LA GRANGE,95150 TAVERNY - 95150 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDIA SANGRADO-JUPITER Agissant pour le compte de la société “ KARUKERA KAZ' KREYOL ” en cours de formation - 35 VOIE DE LA GRANGE,95150 TAVERNY - 95150 - France
DOMINICK PERRAN-ARRINDELL Agissant pour le compte de la société “ KARUKERA KAZ' KREYOL ” en cours de formation - 17 ALLEE JACQUES DECOUR,93270 SEVRAN - 93270 - France
VERONICK PERRAN-DENON Agissant pour le compte de la société “ KARUKERA KAZ' KREYOL ” en cours de formation - 20 RUE DES LILAS,95150 TAVERNY - 95150 - France
CLAUDIA SANGRADO-JUPITER - 35 VOIE DE LA GRANGE,95150 TAVERNY - 95150 - France
Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°495055 - Publication au BOPI 2009-04-07
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498110 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 18 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510152 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Plastiques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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