Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CLAUDIA DONDON
/
MISSORANGE BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISSORANGE BIO
CLAUDIA DONDON

Numéro de dépôt :
4369350
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
MISSORANGE BIO de CLAUDIA DONDON

Présentation de la marque MISSORANGE BIO

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par CLAUDIA DONDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISSORANGE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est CLAUDIA DONDON domicilié(e) 16 ALLEE DE L'HERBIER - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDIA DONDON domicilié(e) 16 ALLEE DE L'HERBIER - 92160 - ANTONY - France.

La marque MISSORANGE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSORANGE BIO arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

CLAUDIA DONDON a également déposé les autres marques suivantes : Kalbas'


CLAUDIA DONDON - 16 ALLEE DE L'HERBIER - 92160 - ANTONY - France


CLAUDIA DONDON - 16 ALLEE DE L'HERBIER - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732677 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages. Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.