Déposée le 7 août 2002 par madame Claudette PIQUET et madame Patricia PIQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATE CROUTE PIQUET'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Les déposants sont madame Claudette PIQUET domicilié(e) demeurant 2 Galerie des Baléares,51100 REIMS - 51100 - France et madame Patricia PIQUET domicilié(e) demeurant 13 Esplanade Hemingway,51100 REIMS - 51100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de fait PIQUET domicilié(e) 2, Galerie des Baléares,51100 REIMS - 51100 - France.
La marque PATE CROUTE PIQUET'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de fait PIQUET - 2, Galerie des Baléares,51100 REIMS - 51100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Plats en croûte préparés à base de viande, de volaille ou de poisson avec un accompagnement de légumes. Plats de viandes, de volailles ou de poissons en croûte Préparations faites de céréales, pain, patisserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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