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Marques déposées par madame Claudette CLEMENT-PRETEGNE
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Préférences Occitanes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Préférences Occitanes
Mme Claudette CLEMENT-PRETEGNE, le PIN

Numéro de dépôt :
3226019
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
Préférences Occitanes de Claudette CLEMENT-PRETEGNE

Présentation de la marque Préférences Occitanes

Déposée le 5 mai 2003 par madame Claudette CLEMENT-PRETEGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Préférences Occitanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est madame Claudette CLEMENT-PRETEGNE domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la Société : PREFERENCES OCCITANES (EURL), le PIN 34390 VIEUSSAN en formation,34390 VIEUSSAN - 34390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Claudette CLEMENT-PRETEGNE domicilié(e) PREFERENCES OCCITANES, LE PIN,34390 VIEUSSAN - 34390 - France.

La marque Préférences Occitanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Préférences Occitanes est expirée depuis le 5 mai 2013.


Mme Claudette CLEMENT-PRETEGNE, le PIN - agissant au nom et pour le compte de la Société : PREFERENCES OCCITANES (EURL), le PIN 34390 VIEUSSAN en formation,34390 VIEUSSAN - 34390 - France


Mme Claudette CLEMENT-PRETEGNE - PREFERENCES OCCITANES, LE PIN,34390 VIEUSSAN - 34390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Meubles, Figurines (statuettes) en bois. Couvertures de lits et de Tables, tissus. Vinaigres, sauces, épices, confiseries.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.