Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOURGEONS DE SAPIN DES VOSGES
CLAUDEPIERRE Frères - CDHV - Confiserie des Hautes Vosges - SARL
Confiserie Thomas - SARL
ROBERT Philippe

Numéro de dépôt :
93499339
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BOURGEONS DE SAPIN DES VOSGES

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDEPIERRE Frères - CDHV - Confiserie des Hautes Vosges, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Confiserie Thomas, ROBERT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURGEONS DE SAPIN DES VOSGES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDEPIERRE Frères - CDHV - Confiserie des Hautes Vosges domicilié(e) Habeaurupt, 88230 Plainfaing - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Confiserie Thomas domicilié(e) Z.I. des Paituotes, 88100 Ste Marguerite - France, ROBERT Philippe, domicilié(e) 4, rue des Grands Jardins, 88260 Dombasle dt Darney - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT Ph. DELISDOR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLAUDEPIERRE Frères - CDHV - Confiserie des Hautes Vosges a également déposé les autres marques suivantes : RESINE DES VOSGES


CLAUDEPIERRE Frères - CDHV - Confiserie des Hautes Vosges - SARL - Habeaurupt, 88230 Plainfaing - France

Confiserie Thomas - SARL - Z.I. des Paituotes, 88100 Ste Marguerite - France

ROBERT Philippe - 4, rue des Grands Jardins, 88260 Dombasle dt Darney - France


ROBERT Ph. DELISDOR - France


Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Confiserie