Déposée le 28 février 1986 par la société CLAUDEL ROUSTANG "GALAC"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLACTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CLAUDEL ROUSTANG "GALAC" domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS (dossier no 2065949) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2065949) - France.
La marque SOLACTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDEL ROUSTANG "GALAC" - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS (dossier no 2065949) - France - SIREN 572051464
NOVAMARK - (dossier no 2065949) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Renouvellement sans limitation le 25 mars 1996 n°2065949 - Publication au BOPI 1996-03-25
Inscription le 6 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201856 - Publication au BOPI 1996-06-06
Inscription le 22 mai 1996 - Recours en restauration n°201332 - Publication au BOPI 1996-05-22
Inscription le 18 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187848 - Publication au BOPI 1995-07-18
Inscription le 18 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187847 - Publication au BOPI 1995-07-18
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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