Déposée le 24 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RITMIC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2317510) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme LE ROUX Marina Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2317510) - 53089 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDEL ROUSTANG GALAC Société Anonyme - 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2317510) - 75007 - France - SIREN 572051464
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme LE ROUX Marina Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2317510) - 53089 - France
Renouvellement sans limitation n°2070279 - Publication au BOPI 1996-29
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317510 - Publication au BOPI 2006-06-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Inscription le 5 septembre 2006 - Changement d'adresse n°439755 - Publication au BOPI 2006-09-05
Inscription le 13 février 1996 - Transmission de propriété n°197766 - Publication au BOPI 1996-02-13
Inscription le 18 février 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°51694 - Publication au BOPI 1991-02-18
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, beurre, crèmes, fromages et tous autres produits laitiers;produits laitiers diététiques et vitaminés destinés à l'alimentation grand public; huiles et graisses comestibles, conserves, sauces à salade.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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