Marque enregistrée - Marque en vigueur

Recyc'lait
CLAUDEL ROUSTANG GALAC

Numéro de dépôt :
4582396
Date de dépôt :
17/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2029
Recyc\'lait de CLAUDEL ROUSTANG GALAC

Présentation de la marque Recyc'lait

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2019 par CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Recyc'lait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 33 AVENUE DU MAINE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque Recyc'lait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Recyc'lait arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes : LES PRINCES , MASCOTTE , LEPETIT... UN GRAND CAMEMBERT , CLAUDEL , CREME DES PRES , LEPETIT , 1, 2, 3 ECOLE , L'EMMENTALIERE , BONJURA , EUROVEAU


CLAUDEL ROUSTANG GALAC - 33 AVENUE DU MAINE - 75015 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Lait; beurre; crème (produit laitier); yaourts; desserts lactés; crèmes dessert; yaourts à boire; fromages et autres produits laitiers; spécialités laitières et fromagères; fromages fondus; boissons lactées où le lait prédomine; lait de soja ; laits végétaux ; produits laitiers ou succédanés à base de végétaux ; huiles et graisses comestibles; protéines à usage alimentaire pour les humains ; boissons non alcoolisées composées de lait ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Tri de déchets et de matières recyclables ; Pré-tri de déchets et de matières recyclables ; Tri des déchets ménagers ; Valorisation des déchets ; Traitement de déchets ; Services de destruction de déchets ; Valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière d'incinération de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; Destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; fourniture d'informations dans le domaine du traitement des déchets et de matériaux ; Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir un compost; services d’information pour la sensibilisation au traitement des déchets ;

Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès sur les thèmes du tri, de la valorisation et de la transformation des déchets et matériaux ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur les thèmes du tri, de la valorisation et de la transformation des déchets et matériaux ; services de formation sur les thèmes du tri, de la valorisation et de la transformation des déchets et matériaux.