Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETIT PATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque PETIT PATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 572051464
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194707 - Publication au BOPI 2001-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464358 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Inscription le 13 avril 2011 - Changement d'adresse n°547041 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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