Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT PATRE
CLAUDEL ROUSTANG GALAC, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1457146
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1998
PETIT PATRE de CLAUDEL ROUSTANG GALAC

Présentation de la marque PETIT PATRE

Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT PATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 14, rue de Londres, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON - France.

La marque PETIT PATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT PATRE est expirée depuis le 24 mars 1998.

CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes : BABYBRIE , LE CHATELAIN , FRIM FRAM FROM , LE NABAB , LE CHERIF , PETIT PATRE "Le fromage tendre des petits et des grands , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FILDOR


CLAUDEL ROUSTANG GALAC, (Société Anonyme) - 14, rue de Londres, 75009 PARIS. - France


Monsieur Alain SIMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Tous les produits alimentaires y compris les produits diététiques et de régime, et les boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.