Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT ISIGNY
CLAUDEL ROUSTANG GALAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1518806
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2009

Présentation de la marque PETIT ISIGNY

Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT ISIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2139895) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint domicilié(e) (dossier no 2139895) - France.

La marque PETIT ISIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT ISIGNY est expirée depuis le 13 mars 2009.

CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes : BABYBRIE , LE CHATELAIN , FRIM FRAM FROM , LE NABAB , LE CHERIF , PETIT PATRE "Le fromage tendre des petits et des grands , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FILDOR


CLAUDEL ROUSTANG GALAC (Société Anonyme) - 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2139895) - France - SIREN 572051464


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint - (dossier no 2139895) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139895 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Beurres, fromages, crème fraîche, tous produits laitiers en général, huiles et graisses alimentaires, vinaigres, sels, condiments, levures glace à rafraîchir. Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.