PAYSAN DE GRAND-LIEU
Présentation de la marque PAYSAN DE GRAND-LIEU
Déposée le 3 décembre 1986 par la société CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYSAN DE GRAND-LIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAYSAN DE GRAND-LIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYSAN DE GRAND-LIEU est expirée depuis le 3 décembre 2006.
CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1997 n°2082422 - Publication au BOPI 1997-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 27 mai 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°237570 - Publication au BOPI 1997-05-27
Inscription le 23 janvier 1997 - Recours en restauration n°231601 - Publication au BOPI 1997-01-23
Inscription - Transmission de propriété n°33595 - Publication au BOPI