MINI LIGNE
Présentation de la marque MINI LIGNE
Déposée le 24 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINI LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI LIGNE est expirée depuis le 24 septembre 2006.
CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 juin 1996 n°2070746 - Publication au BOPI 1996-06-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Inscription le 13 février 1996 - Transmission de propriété n°197766 - Publication au BOPI 1996-02-13
Inscription le 18 février 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°51694 - Publication au BOPI 1991-02-18
Inscription - Renonciation partielle n°21451 - Publication au BOPI