Marque renouvelée - Marque en non vigueur

matin Soleil
CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3188059
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022
matin Soleil de CLAUDEL ROUSTANG GALAC

Présentation de la marque matin Soleil

Déposée le 9 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « matin Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque matin Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque matin Soleil est expirée depuis le 9 octobre 2022.

CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes : BABYBRIE , LE CHATELAIN , FRIM FRAM FROM , LE NABAB , LE CHERIF , PETIT PATRE "Le fromage tendre des petits et des grands , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FILDOR


CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 572051464


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Inscription le 5 février 2003 - retrait partiel n°365185 - Publication au BOPI 2003-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379360 - Publication au BOPI 2003-10-09

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 29 août 2012 n°2507861 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-29

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585288 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793856 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; substances, boissons, lait et produits laitiers pour bébé. Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; coulis de fruits ; conserves de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; jus végétaux pour la cuisine ; , lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; boissons lactées ou le lait prédomine ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.