(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681939.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2021.
CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199762 - Publication au BOPI 2001-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 1 octobre 2001 - Changement d'adresse n°331726 - Publication au BOPI 2001-10-01
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473595 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21