Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLAUDEL ROUSTANG GALAC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1382640
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1996
Marque figurative de CLAUDEL ROUSTANG GALAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 14, rue de Londres, PARIS 9ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382640.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 décembre 1996.

CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes : BABYBRIE , LE CHATELAIN , FRIM FRAM FROM , LE NABAB , LE CHERIF , PETIT PATRE "Le fromage tendre des petits et des grands , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FILDOR


CLAUDEL ROUSTANG GALAC (S.A.) - 14, rue de Londres, PARIS 9ème. - France


Monsieur Alain SIMON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Lait, beurres, fromages, crème, lait écrémé, lait en poudre, en boîte, caséine, sucre de lait et tous composés et dérivés du lait, biscuiterie, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miel, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.