Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LEPETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque LEPETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 572051464
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334012 - Publication au BOPI 2001-10-29
Renouvellement sans limitation le 24 août 2001 n°2205014 - Publication au BOPI 2001-08-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 30 novembre 2011 - Changement d'adresse n°563134 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2484182 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08
Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, fromages et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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