Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE ROUBOIS
CLAUDEL ROUSTANG GALAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94532762
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2014

Présentation de la marque LE ROUBOIS

Déposée le 12 août 1994 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2267394) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2267394) - 53089 - France.

La marque LE ROUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE ROUBOIS est expirée depuis le 12 août 2014.

CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes : BABYBRIE , LE CHATELAIN , FRIM FRAM FROM , LE NABAB , LE CHERIF , PETIT PATRE "Le fromage tendre des petits et des grands , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FILDOR


CLAUDEL ROUSTANG GALAC Société Anonyme - 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2267394) - 75007 - France - SIREN 572051464


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2267394) - 53089 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 16 juin 2004 - Changement d'adresse n°394635 - Publication au BOPI 2004-06-16

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2004 n°2267394 - Publication au BOPI 2004-06-22

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Lait, produits laitiers et fromages