Marque expirée - Marque en non vigueur

LACTILEGE
CLAUDEL ROUSTANG GALAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1351027
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2016

Présentation de la marque LACTILEGE

Déposée le 16 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LACTILEGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG GALAC domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2310836) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2310836) - 53089 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LACTILEGE est expirée depuis le 16 avril 2016.

CLAUDEL ROUSTANG GALAC a également déposé les autres marques suivantes : BABYBRIE , LE CHATELAIN , FRIM FRAM FROM , LE NABAB , LE CHERIF , PETIT PATRE "Le fromage tendre des petits et des grands , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FILDOR


CLAUDEL ROUSTANG GALAC Société Anonyme - 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2310836) - 75007 - France - SIREN 572051464


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2310836) - 53089 - France


Renouvellement sans limitation n°2066985 - Publication au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310836 - Publication au BOPI 2006-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 13 juin 2006 - Changement d'adresse n°435238 - Publication au BOPI 2006-06-13

Inscription le 13 février 1996 - Transmission de propriété n°197766 - Publication au BOPI 1996-02-13

Inscription le 18 février 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°51694 - Publication au BOPI 1991-02-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.