Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA NORMANDE CLAUDEL
CLAUDEL ROUSTANG “ GALAC ”, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1276198
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
LA NORMANDE CLAUDEL de CLAUDEL ROUSTANG “ GALAC

Présentation de la marque LA NORMANDE CLAUDEL

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG “ GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NORMANDE CLAUDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG “ GALAC domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2254833) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2254833) - 53089 - France.

La marque LA NORMANDE CLAUDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA NORMANDE CLAUDEL est expirée depuis le 27 janvier 2014.

CLAUDEL ROUSTANG “ GALAC a également déposé les autres marques suivantes : BABYBRIE , LE CHATELAIN , FRIM FRAM FROM , LE NABAB , LE CHERIF , PETIT PATRE "Le fromage tendre des petits et des grands , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FILDOR


CLAUDEL ROUSTANG “ GALAC ”, Société Anonyme - 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2254833) - 75007 - France - SIREN 572051464


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2254833) - 53089 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254833 - Publication au BOPI 2003-12-16

Renouvellement sans limitation n°2028617 - Publication au BOPI 1994-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Inscription le 7 avril 2004 - Changement d'adresse n°390213 - Publication au BOPI 2004-04-07

Fromages, beurres, laits sous toutes formes, aromatisés ou non, confitures de lait, crèmes de lait, entremets et produits de dessert contenant du lait, boissons sans alcool à base de lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.