Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG “ GALAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA NORMANDE CLAUDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROUSTANG “ GALAC domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2254833) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 464 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2254833) - 53089 - France.
La marque LA NORMANDE CLAUDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDEL ROUSTANG “ GALAC ”, Société Anonyme - 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2254833) - 75007 - France - SIREN 572051464
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2254833) - 53089 - France
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254833 - Publication au BOPI 2003-12-16
Renouvellement sans limitation n°2028617 - Publication au BOPI 1994-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48
Inscription le 7 avril 2004 - Changement d'adresse n°390213 - Publication au BOPI 2004-04-07
Fromages, beurres, laits sous toutes formes, aromatisés ou non, confitures de lait, crèmes de lait, entremets et produits de dessert contenant du lait, boissons sans alcool à base de lait.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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