Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETIT PATRE
Numéro de dépôt :
963194
Date de dépôt :
08/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PETIT PATRE
Déposée le 8 octobre 1976 par Claudel-Roustang Calac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT PATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETIT PATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963194.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PETIT PATRE est expirée depuis le 8 octobre 1986.
Claudel-Roustang Calac a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526