Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOBLIAU CLAUDEL
Numéro de dépôt :
1552761
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1999
Présentation de la marque NOBLIAU CLAUDEL
Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CLAUDEL ROOUSTANG GALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBLIAU CLAUDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOBLIAU CLAUDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLIAU CLAUDEL est expirée depuis le 28 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11