Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES HAUTES RIBES
Numéro de dépôt :
1358168
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/06/1996
Présentation de la marque CHATEAU DES HAUTES RIBES
Déposée le 26 juin 1986 par monsieur CLAUDEL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU DES HAUTES RIBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES HAUTES RIBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES HAUTES RIBES est expirée depuis le 26 juin 1996.
CLAUDEL Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46