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Marques déposées par claudel damien
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ARTS ONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS ONE
claudel damien

Numéro de dépôt :
3804150
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/02/2021
ARTS ONE de claudel damien

Présentation de la marque ARTS ONE

Déposée le 7 février 2011 par claudel damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ARTS ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est claudel damien domicilié(e) 16 boulay - 88190 - GOLBEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, claudel damien domicilié(e) 16 boulay - 88190 - GOLBEY - France.

La marque ARTS ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS ONE est expirée depuis le 7 février 2021.


claudel damien - 16 boulay - 88190 - GOLBEY - France


claudel damien - 16 boulay - 88190 - GOLBEY - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.