Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"NOE, L'ANTIQUAIRE DU VIN"
Monsieur Claude

Numéro de dépôt :
92420422
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque "NOE, L'ANTIQUAIRE DU VIN"

Déposée le 26 mai 1992 par monsieur Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "NOE, L'ANTIQUAIRE DU VIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est monsieur Claude domicilié(e) 38, rue Fabert, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nelly TRINQUESSE Avocat - France.

La marque "NOE, L'ANTIQUAIRE DU VIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "NOE, L'ANTIQUAIRE DU VIN" est expirée depuis le 26 mai 2002.

Claude a également déposé les autres marques suivantes : OREOL , VIX , SODICLAUDE , FADISNAB , CLAUDVIXA , MICROGICIEL , CLAUDPAR , SYSTEMIQUE CED , PATIN TALON , CLAUDPAR


Monsieur Claude - 38, rue Fabert, 75007 PARIS - France


Maître Nelly TRINQUESSE Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

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