Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FADISNAB
Claude, Gabriel AUGERE, La Ménagerie, LA HAUTE-CHAPELLE, 61700 DOMFRONT.

Numéro de dépôt :
1196587
Date de dépôt :
26/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1992

Présentation de la marque FADISNAB

Déposée le 26 février 1982 par Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FADISNAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude, Gabriel AUGERE, La Ménagerie, LA HAUTE-CHAPELLE, 61700 DOMFRONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque FADISNAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FADISNAB est expirée depuis le 26 février 1992.

Claude a également déposé les autres marques suivantes : OREOL , VIX , SODICLAUDE , CLAUDVIXA , MICROGICIEL , CLAUDPAR , SYSTEMIQUE CED , PATIN TALON , CLAUDPAR , MICROSPACE


Claude, Gabriel AUGERE, La Ménagerie, LA HAUTE-CHAPELLE, 61700 DOMFRONT. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Dossiers, chemises, relieurs et classeurs (à l'exception des articles, meubles et dispositifs pour le rangement desdits produits).