Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE MARNE
Monsieur Claude, André FIEVET DE MARNE

Numéro de dépôt :
1716428
Date de dépôt :
12/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/1998
COMTE DE MARNE de Claude

Présentation de la marque COMTE DE MARNE

Déposée le 12 août 1988 par monsieur Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE MARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude domicilié(e) 26-36 rue de l'Yvette - 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COMTE DE MARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE MARNE est expirée depuis le 12 août 1998.

Claude a également déposé les autres marques suivantes : OREOL , VIX , SODICLAUDE , FADISNAB , CLAUDVIXA , MICROGICIEL , CLAUDPAR , SYSTEMIQUE CED , PATIN TALON , CLAUDPAR


Monsieur Claude, André FIEVET DE MARNE - 26-36 rue de l'Yvette - 75016 Paris - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Produits alimentaires fins, notamment saumon fumé, foie gras, magrets et autres produits fins et surfins, truffes, en semi-conserve, plats cuisinés en conserve; spiritueux, à l'exception des eaux-de-vie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.