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Marques déposées par Claude
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C.C TRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.C TRON
Claude, Cyprien, Félix T R O N

Numéro de dépôt :
91400542
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
31/12/2001

Présentation de la marque C.C TRON

Déposée le 31 décembre 1991 par Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « C.C TRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est Claude, Cyprien, Félix T R O N, domicilié(e) *Le Nemours* B.P 200, 17, rue de l'Hôtel Dieu, 74205 THONON les BAINS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude TRON - France.

La marque C.C TRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.C TRON est expirée depuis le 31 décembre 2001.

Claude a également déposé les autres marques suivantes : OREOL , VIX , SODICLAUDE , FADISNAB , CLAUDVIXA , MICROGICIEL , CLAUDPAR , SYSTEMIQUE CED , PATIN TALON , CLAUDPAR


Claude, Cyprien, Félix T R O N - *Le Nemours* B.P 200, 17, rue de l'Hôtel Dieu, 74205 THONON les BAINS CEDEX - France


Claude TRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

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