Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUSHARNAL
Monsieur Claude, Eugéne, Gaston ARNAL

Numéro de dépôt :
1136934
Date de dépôt :
02/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRUSHARNAL

Déposée le 2 juin 1980 par monsieur Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRUSHARNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude domicilié(e) 91, rue du Faubourg Saint-Antoine - PARIS 11o - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque BRUSHARNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BRUSHARNAL est expirée depuis le 2 juin 1990.

Claude a également déposé les autres marques suivantes : OREOL , VIX , SODICLAUDE , FADISNAB , CLAUDVIXA , MICROGICIEL , CLAUDPAR , SYSTEMIQUE CED , PATIN TALON , CLAUDPAR


Monsieur Claude, Eugéne, Gaston ARNAL - 91, rue du Faubourg Saint-Antoine - PARIS 11o - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Brosses industrielles.