Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.L.E.S.I.A
Monsieur Claude, Georges, Armand NODOT, de nationalité franÇaise, né à CONSTANTINE (ALGERIE) le 28 Septembre 1938, expert, marié, sous le régime de séparation des biens, demeurant

Numéro de dépôt :
1436435
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1997

Présentation de la marque A.L.E.S.I.A

Déposée le 20 novembre 1987 par monsieur Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.L.E.S.I.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude domicilié(e) "LA TILLEULERAIE" 6, route de Chambon, COURCY AUX LOGES, 45300 PITHIVIERS Monsieur Ernest MARSAL, de nationalité franÇaise, né à PONTOY (MOSELLE) le 30 Juillet 1920, marié sous le régime de la séparation de biens, demeurant"LA CROIX ST JACQUES" 45530 SURY AUX BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Jean Charles BENSUSSAN de la SCP SPUHLER TURCZYNSKI BEL, Avocats, 23 Rue du Renard 75004 PARIS - France.

La marque A.L.E.S.I.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.L.E.S.I.A est expirée depuis le 20 novembre 1997.

Claude a également déposé les autres marques suivantes : OREOL , VIX , SODICLAUDE , FADISNAB , CLAUDVIXA , MICROGICIEL , CLAUDPAR , SYSTEMIQUE CED , PATIN TALON , CLAUDPAR


Monsieur Claude, Georges, Armand NODOT, de nationalité franÇaise, né à CONSTANTINE (ALGERIE) le 28 Septembre 1938, expert, marié, sous le régime de séparation des biens, demeurant - "LA TILLEULERAIE" 6, route de Chambon, COURCY AUX LOGES, 45300 PITHIVIERS Monsieur Ernest MARSAL, de nationalité franÇaise, né à PONTOY (MOSELLE) le 30 Juillet 1920, marié sous le régime de la séparation de biens, demeurant"LA CROIX ST JACQUES" 45530 SURY AUX BOIS. - France


Maitre Jean Charles BENSUSSAN de la SCP SPUHLER TURCZYNSKI BEL, Avocats, 23 Rue du Renard 75004 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Logiciel informatique Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.