Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOTION CANAPE
CLAUDE ZIDI

Numéro de dépôt :
1665510
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1999

Présentation de la marque PROMOTION CANAPE

Déposée le 28 décembre 1989 par CLAUDE ZIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOTION CANAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAUDE ZIDI, domicilié(e) 199 bis, Bld. Saint-Germain, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PROMOTION CANAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTION CANAPE est expirée depuis le 28 décembre 1999.

CLAUDE ZIDI a également déposé les autres marques suivantes : C.D. RHUM


CLAUDE ZIDI - 199 bis, Bld. Saint-Germain, 75007 PARIS - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, films cinématographiques impressionnés, cassettes et bandes vidéo.Divertissements, spectacles.Production de films. Location de films et cassettes vidéo, divertissements télévisés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.