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Marques déposées par CLAUDE YVES PARVILLE
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CEGETEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CEGETEC
CLAUDE YVES PARVILLE

Numéro de dépôt :
3597026
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/09/2018
CEGETEC de CLAUDE YVES PARVILLE

Présentation de la marque CEGETEC

Déposée le 5 septembre 2008 par CLAUDE YVES PARVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CEGETEC »

Le déposant est CLAUDE YVES PARVILLE domicilié(e) 10 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE YVES PARVILLE domicilié(e) 10 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEGETEC est expirée depuis le 5 septembre 2018.

CLAUDE YVES PARVILLE a également déposé les autres marques suivantes :


CLAUDE YVES PARVILLE - 10 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS - 75002 - France


CLAUDE YVES PARVILLE - 10 RUE DE LA PAIX,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques.