Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOUBITEL
M. claude ydier

Numéro de dépôt :
4030214
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
SCOUBITEL de claude ydier

Présentation de la marque SCOUBITEL

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par monsieur claude ydier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOUBITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur claude ydier domicilié(e) 34 rue de richelieu - 77290 - Mitry-Mory - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. claude ydier domicilié(e) 34 rue de richelieu - 77290 - Mitry-Mory - France.

La marque SCOUBITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOUBITEL est expirée depuis le 5 septembre 2023.


M. claude ydier - 34 rue de richelieu - 77290 - Mitry-Mory - France


M. claude ydier - 34 rue de richelieu - 77290 - Mitry-Mory - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Porte-clefs de fantaisie ;

Colliers ou habits pour animaux.