Marque expirée - Marque en non vigueur

TIE – Traitement de l'Information Embarquée
Claude VILAREL Agissant pour le compte de la société “ TIE – Traitement de l'Information Embarquée ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3560952
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/03/2018
TIE – Traitement de l\'Information Embarquée de Claude VILAREL

Présentation de la marque TIE – Traitement de l'Information Embarquée

Déposée le 6 mars 2008 par Claude VILAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TIE – Traitement de l'Information Embarquée »

Le déposant est Claude VILAREL Agissant pour le compte de la société “ TIE – Traitement de l'Information Embarquée ” en cours de formation domicilié(e) Chez ESTAC, 122 cours Lieutaud,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude VILAREL domicilié(e) Chez ESTAC, 122 cours Lieutaud,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIE – Traitement de l'Information Embarquée est expirée depuis le 6 mars 2018.

Claude VILAREL a également déposé les autres marques suivantes : DATACAR


Claude VILAREL Agissant pour le compte de la société “ TIE – Traitement de l'Information Embarquée ” en cours de formation - Chez ESTAC, 122 cours Lieutaud,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Claude VILAREL - Chez ESTAC, 122 cours Lieutaud,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.