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Marques déposées par Claude VILAREL
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DATACAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DATACAR
Claude VILAREL, Agissant pour le compte de la société “ TIE – Traitement de l'Information Embarquée ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3582457
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
DATACAR de Claude VILAREL

Présentation de la marque DATACAR

Déposée le 13 juin 2008 par Claude VILAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATACAR »

Le déposant est Claude VILAREL, Agissant pour le compte de la société “ TIE – Traitement de l'Information Embarquée ” en cours de formation domicilié(e) Chez ESTAC 122 cours Lieutaud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude VILAREL domicilié(e) Chez ESTAC 122 cours Lieutaud - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATACAR est expirée depuis le 13 juin 2018.

Claude VILAREL a également déposé les autres marques suivantes : DATACAR , TRANSMETRIE , Services aux Acteurs de Mobilité – SAM , TIE – Traitement de l'Information Embarquée


Claude VILAREL, Agissant pour le compte de la société “ TIE – Traitement de l'Information Embarquée ” en cours de formation - Chez ESTAC 122 cours Lieutaud - France


Claude VILAREL - Chez ESTAC 122 cours Lieutaud - 13006 - MARSEILLE - France


Inscription le 5 janvier 2009 - retrait partiel n°488577 - Publication au BOPI 2009-01-05

Inscription le 31 mars 2009 - Rejet partiel n°494537 - Publication au BOPI 2009-03-31

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Transport ; informations en matière de transport ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.