Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGITAS
Numéro de dépôt :
1350015
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/1996
Présentation de la marque COGITAS
Déposée le 8 avril 1986 par Claude VIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COGITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COGITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGITAS est expirée depuis le 8 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38