Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.C. RYDER
Monsieur CLAUDE VENET

Numéro de dépôt :
1625048
Date de dépôt :
02/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2000
C.C. RYDER de CLAUDE VENET

Présentation de la marque C.C. RYDER

Déposée le 2 novembre 1990 par monsieur CLAUDE VENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.C. RYDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLAUDE VENET domicilié(e) les Granges, St Jean d'Ardières, 69220 Belleville - France.

La marque C.C. RYDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.C. RYDER est expirée depuis le 2 novembre 2000.


Monsieur CLAUDE VENET - les Granges, St Jean d'Ardières, 69220 Belleville - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Restauration